Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIAL BATTERIES
SARL OUEST BATTERIES
SARL NORD OUEST BATTERIES

Numéro de dépôt :
3070091
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2010
MONDIAL BATTERIES de OUEST BATTERIES

Présentation de la marque MONDIAL BATTERIES

Déposée le 11 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST BATTERIES et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORD OUEST BATTERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIAL BATTERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) OUEST BATTERIES domicilié(e) ZI RUE LAVOISIER, 79230 PRAHECQ - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NORD OUEST BATTERIES domicilié(e) 14 RUE DE TANGER, 76000 ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORD OUEST BATTERIES - France.

La marque MONDIAL BATTERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL BATTERIES est expirée depuis le 11 décembre 2010.


SARL OUEST BATTERIES - ZI RUE LAVOISIER, 79230 PRAHECQ - France

SARL NORD OUEST BATTERIES - 14 RUE DE TANGER, 76000 ROUEN - France - SIREN 3


NORD OUEST BATTERIES - France


Inscription le 13 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415236 - Publication au BOPI 2005-07-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Batteries de démarrage.